Déposée le 1 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO EMBRAYAGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-32 du 13 août 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO EMBRAYAGES domicilié(e) 5 avenue Roger Dumoulin,80009 AMIENS,FRANCE (dossier no 2242679) - 80009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 834 186 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2242679) - 75017 - France.
La marque HR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALEO EMBRAYAGES société par actions simplifiée - 5 avenue Roger Dumoulin,80009 AMIENS,FRANCE (dossier no 2242679) - 80009 - France - SIREN 438834186
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2242679) - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50
Inscription le 21 février 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de nature juridique n°366265 - Publication au BOPI 2003-02-21
Inscription le 21 février 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°366266 - Publication au BOPI 2003-02-21
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2003 n°2242679 - Publication au BOPI 2003-05-20
Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32
Machines et machines-outils; moteurs, accouplements et courroies de transmission; transmissions pour véhicules non terrestres; grands instruments pour l'agriculture.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; mécanismes, frictions, butées et commandes d'embrayages; volants d'inertie avec dispositifs amortisseurs de torsion; transmissions pour véhicules terrestres.Les imprimés, prospectus, catalogues concernant l'automobile, les pièces d'origine et les pièces de rechange.Réparation des embrayages
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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